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Marques déposées par NOEL Alain et NOEL Marcel
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LES TROIS VERGERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROIS VERGERS
NOEL Alain et NOEL Marcel

Numéro de dépôt :
1011358
Date de dépôt :
14/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES TROIS VERGERS

Déposée le 14 mars 1977 par NOEL Alain et NOEL Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES TROIS VERGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOEL Alain et NOEL Marcel, domicilié(e) Les Trois Vergers - 13550 NOVES. - France.

La marque LES TROIS VERGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES TROIS VERGERS est expirée depuis le 14 mars 1987.

NOEL Alain et NOEL Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERS DU ROY RENE


NOEL Alain et NOEL Marcel - Les Trois Vergers - 13550 NOVES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Fruits et légumes frais;fruits et légumes conservés, séchés et cuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.